Bernard Leplat

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Bernard LEPLAT
Objet:	à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:	Cour administrative d'appel de Bordeaux

date_debut="2013-08-03"
cour_administrative_appel="Bordeaux"

JORFTEXT000027222403 (source JORF)

mutation

27 Mars 2013 27/03/2013

De:	Bernard LEPLAT
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2013-08-03"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000027222403 (source JORF)

admission

27 Mars 2013 27/03/2013

De:	Leplat (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

tribunal="comportant au moins cinq chambres"

JORFTEXT000025635079 (source JORF)

inscription

06 Avril 2012 06/04/2012

De:	Leplat (Bernard) président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Limoges
Objet:	président du tribunal administratif de la Polynésie française
Groupe:	Tribunal administratif de la Polynésie française

date_debut="2011-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Polynésie française"
president

JORFTEXT000024363429 (source JORF)

mutation

16 Juillet 2011 16/07/2011

De:	Leplat (Bernard)
Objet:	sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"

JORFTEXT000023729016 (source JORF)

inscription

20 Mars 2011 20/03/2011

De:	Bernard Leplat président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:	président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Limousin
Groupe:	Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Limousin

president

JORFTEXT000000468845 (source JORF)

nomination

08 Juillet 2007 08/07/2007

De:	Bernard Leplat président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:	président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Limousin
Groupe:	Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Limousin

president

JORFTEXT000000467961 (source JORF)

nomination

30 Juin 2007 30/06/2007

De:	Bernard Leplat président à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:	président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Aquitaine
Groupe:	Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Aquitaine

president

JORFTEXT000000278399 (source JORF)

nomination

22 Juin 2007 22/06/2007

De:	Bernard Leplat président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:	président du tribunal administratif de Limoges
Groupe:	Tribunal administratif de Limoges

date_debut="2007-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
president

JORFTEXT000000822842 (source JORF)

mutation

26 Avril 2007 26/04/2007

De:	Leplat (Bernard) président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000264951 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2005 15/11/2005

De:	Bernard Leplat président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:	président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:	Cour administrative d'appel de Bordeaux

date_debut="2004-09-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
president

JORFTEXT000000232890 (source JORF)

mutation

21 Avril 2004 21/04/2004

De:	Leplat (Bernard) président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Bordeaux
Objet:	président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:	Cour administrative d'appel de Nantes

date_debut="2002-09-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
magistrat="Président de chambre"
president

JORFTEXT000000408163 (source JORF)

nomination

04 Mai 2002 04/05/2002

De:	Leplat (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 2002, sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

JORFTEXT000000589426 (source JORF)

inscription

13 Avril 2002 13/04/2002

De:	Leplat (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

JORFTEXT000000391024 (source JORF)

inscription

19 Mai 2001 19/05/2001

De:	Leplat (Bernard) suppléant
Objet:	assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail au titre de représentant des salariés
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000000740046 (source JORF)

nomination

26 Mai 1998 26/05/1998

De:	Leplat (Bernard) président de tribunal administratif, président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:	vice-président au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:	Tribunal administratif de Bordeaux

date_debut="1996-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"

JORFTEXT000000367211 (source JORF)

mutation

26 Juillet 1996 26/07/1996

De:	Bernard Leplat conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:	Cour administrative d'appel de Bordeaux

date_debut="1994-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
president

JORFTEXT000000348772 (source JORF)

nomination

04 Août 1994 04/08/1994

De:	Leplat (Bernard) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, mis à disposition du ministère des affaires étrangères
Objet:	au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:	Tribunal administratif de Bordeaux

date_debut="1993-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"

JORFTEXT000000529952 (source JORF)

affectation

18 Août 1993 18/08/1993

De:	Bernard Leplat
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi pour l'année 1993
Groupe:	Appel est établi

corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi"

JORFTEXT000000728247 (source JORF)

inscription

26 Juin 1993 26/06/1993

De:	Leplat (Bernard) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	du ministère des affaires étrangères expert national auprès de la Commission des communautés européennes au titre de la mobilité
Groupe:	Commission des communautés européennes

date_debut="1991-10-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000358843 (source JORF)

mise à disposition

18 Juin 1992 18/06/1992

De:	Bernard Leplat
Objet:	commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Cour administrative d'appel de Paris Tribunal administratif de Papeete
Groupe:	Cour administrative d'appel de Paris